2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 15 : Fabrication de cuir, d’articles en cuir et de produits similaires dans d’autres matières
- Groupe 15.1 : Tannage, apprêt et teinture des cuirs et des fourrures ; fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie
- Classe 15.12 : Fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie, en toutes matières
Sous-classe 15.12Y : Fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie, en toutes matières
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bagages, de sacs à main, de sacs à dos, etc., en cuir, en cuir reconstitué ou en toute autre matière, dès lors que la technologie utilisée est la même que celle utilisée pour le cuir
- la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie pour tous les animaux
- la fabrication de bracelets de montres non métalliques (par exemple en tissu, en cuir, en plastique)
- la fabrication d’articles divers en cuir naturel ou reconstitué (par exemple des courroies de transmission, des joints)
- la fabrication de lacets de chaussures en cuir
- la fabrication de fouets et de cravaches
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de vêtements en cuir pour animaux
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en cuir, voir 14.24Y
- la fabrication de gants et de chapeaux en cuir, voir 14.29Y
- la fabrication de chaussures, voir 15.20Y
- la fabrication de selles pour vélos, voir 30.92Y
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux, voir 32.12Y
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux, voir 32.13Y
- la fabrication de ceintures de sécurité pour poseurs de lignes et d'autres ceintures à usage professionnel, voir 32.99Y