2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 14 : Industrie de l’habillement
- Groupe 14.2 : Fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires
- Classe 14.29 : Fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires n.c.a.
Sous-classe 14.29Y : Fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements de sport en tissu (par exemple survêtements, combinaisons de ski et autres vêtements de sport techniques)
- la fabrication de chapeaux et de casquettes
- la fabrication d'autres accessoires vestimentaires (par exemple gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets à cheveux)
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de chaussures en matières textiles sans semelle rapportée, à l'exception de celles en étoffe à mailles
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de chaussures en étoffe à mailles sans semelle rapportée, voir 14.10Y
- la fabrication de maillots de bain en étoffe à mailles, voir 14.10Y
- la fabrication de maillots de bain, voir 14.22Y
- la fabrication d'accessoires vestimentaires en fourrure, voir 14.24Y
- la fabrication de casques en plastique, sauf les casques de sécurité, voir 22.26Y
- la fabrication de casques de sécurité, voir 32.99Y