2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 32 : Autres industries manufacturières
- Groupe 32.9 : Activités manufacturières n.c.a.
- Classe 32.99 : Autres activités manufacturières n.c.a.
Sous-classe 32.99Y : Autres activités manufacturières n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'équipements de protection et de sécurité, par exemple :
- ceintures de sécurité pour monteurs de lignes et autres ceintures à usage professionnel
- gilets de sauvetage en liège
- casques de sécurité et d'autres équipements personnels de sécurité (par exemple les écrans faciaux/visières de protection, en plastique, comme les casques d'athlétisme)
- vêtements de protection contre le feu
- casques de sécurité en métal et autres équipements personnels de sécurité en métal
- protections d'oreilles et protections auditives (par exemple pour la natation ou la protection contre le bruit)
- masques à gaz
- vêtements et d'accessoires de protection contre les risques biologiques
- gilets pare-balles
- combinaisons et accessoires pour salles stériles
- la fabrication de stylos et crayons de toutes sortes, mécaniques ou non
- la fabrication de mines de crayon
- la fabrication de tampons à dater, à cacheter ou à numéroter, d’appareils manuels d'impression ou de gaufrage d'étiquettes, de kits d'impression manuelle, de rubans encreurs pour machines à écrire et de tampons encreurs préparés
- la fabrication de globes
- la fabrication de parapluies, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
- la fabrication de boutons, de fermetures à pression, de boutons-pression, de fermetures à glissière
- la fabrication de cigarettes électroniques (vapoteuses)
- la fabrication de briquets à cigarettes et d'autres briquets
- la fabrication d'articles à usage personne (par exemple pipes à fumer, vaporisateurs de parfum, flacons sous vide et autres récipients isothermes à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, sourcils)
- la fabrication d'articles divers (par exemple bougies, chandelles, etc. ; fleurs, fruits et feuillages artificiels ; farces et attrapes ; tamis et cribles à main ; mannequins de couturiers ; cercueils)
- la fabrication de compositions florales, de bouquets, de couronnes et d'articles similaires
- les activités de taxidermie
- la fabrication de modèles réduits conçus à des fins de démonstration
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de mèches à briquet, voir 13.96Y
- la fabrication de vêtements de travail, voir 14.23Y
- la fabrication de gadgets en papier, voir 17.25Y
- la fabrication de casques en plastique sauf les casques de sécurité, voir 22.26Y
- la fabrication de masques de protection individuels (par exemple FFP2, FFP3, masques chirurgicaux), voir 32.50Y