2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 32 : Autres industries manufacturières
- Groupe 32.1 : Fabrication d’articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires
- Classe 32.13 : Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Sous-classe 32.13Y : Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bijoux fantaisie ou d'imitation, ne comportant pas de perles naturelles ou de culture, de pierres précieuses ou semi-précieuses, ni de métaux précieux ou de doublés de métaux précieux (sauf sous forme de placage ou de constituants mineurs), par exemple :
- bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles et petits objets similaires servant à la parure personnelle en métaux communs plaqués de métaux précieux
- les bijoux d'imitation contenant des pierres d'imitation (par exemple des pierres précieuses d'imitation, des diamants de synthèse et similaires)
- la fabrication de bracelets de montre en métal (à l'exception des métaux précieux)