2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 14 : Industrie de l’habillement
- Groupe 14.2 : Fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires
- Classe 14.24 : Fabrication de vêtements en cuir et en fourrure
Sous-classe 14.24Y : Fabrication de vêtements en cuir et en fourrure
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements, y compris les vêtements de travail, en cuir naturel ou en simili cuir (par exemple les manteaux, les pardessus, les vestes, les pantalons et les tabliers)
- la fabrication d'articles en fourrure :
- vêtements et accessoires vestimentaires en pelleterie
- assemblages de pelleteries (par exemple peaux dites allongées, napperons, tapis, bandes)
- divers articles en fourrure : tapis, poufs non rembourrés, peaux à polir pour l’industrie
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de peaux brutes, voir 01.48, 01.70Y
- la production de cuirs et peaux bruts, voir 10.11Y
- la fabrication d'imitations de fourrures (étoffes à poils longs obtenues par tissage ou tricotage), voir 13.20Y, 13.91Y
- la fabrication de vêtements de dessus en cuir synthétique, voir 14.21Y
- la fabrication de vêtements de dessus garnis de fourrure, voir 14.21Y
- la fabrication de vêtements de travail qui ne sont pas en cuir ou en matériau dérivé du cuir, voir 14.23Y
- la fabrication de chapeaux de fourrure, voir 14.29Y
- la préparation et la teinture des fourrures, voir 15.11Y
- la fabrication de bottes ou de chaussures comprenant des parties en fourrure, voir 15.20Y
- la fabrication de gants en cuir ou en cuir reconstitué spécialement conçus pour le sport, voir 32.30Y