2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 15 : Fabrication de cuir, d’articles en cuir et de produits similaires dans d’autres matières
- Groupe 15.2 : Fabrication de chaussures
- Classe 15.20 : Fabrication de chaussures
Sous-classe 15.20Y : Fabrication de chaussures
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chaussures à tous usages, en toutes matières, par tous procédés, y compris le moulage
- la fabrication de parties en cuir de chaussures (par exemple dessus et de parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons)
- la fabrication de guêtres, de jambières et d'articles similaires
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de parties de chaussures en caoutchouc, en bois ou en plastique
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de chaussures en étoffe à mailles sans semelle rapportée, voir 14.10Y
- la fabrication de chaussures en matières textiles sans semelle rapportée, sauf en étoffe à mailles, voir 14.29Y
- la fabrication de chaussures de ski, voir 32.30Y
- la fabrication de chaussures orthopédiques sur ordonnance, voir 32.50Y