2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 32 : Autres industries manufacturières
- Groupe 32.1 : Fabrication d’articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires
- Classe 32.12 : Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
Sous-classe 32.12Y : Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de perles travaillées
- la production de pierres précieuses et semi-précieuses à l'état travaillé, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou reconstituées
- le travail du diamant
- la fabrication d’articles de bijouterie en métaux précieux ou en métaux communs doublés de métaux précieux, de pierres précieuses ou semi-précieuses ou de combinaisons de métaux précieux et de pierres précieuses ou semi-précieuses
- la fabrication d'ouvrages d'orfèvrerie en métaux précieux ou en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, par exemple :
- vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, articles de bureau, articles à usage religieux
- la fabrication d'articles techniques ou de laboratoire en métaux précieux (à l'exception des instruments et de leurs parties), par exemple :
- creusets, spatules, anodes de galvanoplastie
- la fabrication de bracelets de montres, de bracelets, d'étuis à cigarettes en métaux précieux
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la gravure personnalisée de produits en métaux précieux et non précieux
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de bracelets de montre non métalliques (par exemple en tissu, en cuir, en plastique, etc.), voir 15.12Y
- la fabrication de plaqués ou doublés d'argent, d'or ou de platine, non autrement travaillés, voir 24.41Y
- la fabrication de statuettes et autres ornements en métaux communs plaqués de métaux précieux, voir 25.99Y
- la fabrication de boîtiers de montres, en métaux précieux ou non, voir 26.52Y
- la fabrication de bracelets de montres en métal non précieux, voir 32.13Y
- la fabrication de bijoux de fantaisie, même plaqués de métaux précieux, voir 32.13Y
- la réparation de bijoux, voir 95.25Y