2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 30 : Fabrication d’autres matériels de transport
- Groupe 30.9 : Fabrication de matériels de transport n.c.a.
- Classe 30.92 : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Sous-classe 30.92Y : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bicyclettes et d'autres cycles non motorisés, y compris les tricycles (livraison), les tandems, les bicyclettes et les tricycles pour enfants
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour bicyclettes (par exemple les cadres, les fourches, les jantes et les rayons, les moyeux, les freins, les selles, les pédales, les pédaliers et les dérailleurs)
- la fabrication de cycles équipés d’un moteur électrique auxiliaire
- la fabrication de véhicules pour personnes handicapées, avec ou sans moteur
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour véhicules pour personnes handicapées
- la fabrication d’engins de transport personnels motorisés (par exemple de planches à roulettes électriques, trottinettes électriques)
- la fabrication de landaus et poussettes et de leurs parties