Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette section comprend
Cette section comprend la transformation physique, mécanique, chimique ou biologique de matières, substances ou composants en nouveaux produits, bien que cela ne puisse pas être utilisé comme critère unique et universel pour définir la fabrication (voir la remarque sur le traitement des déchets ci-dessous). Les matières, substances ou composants subissant une transformation sont soit des matières premières, soit des produits de l'agriculture, de la sylviculture, de la pêche, de l'exploitation minière ou de carrières, soit encore des produits d'autres activités manufacturières. La modification substantielle, la rénovation ou la reconstruction de biens est généralement considérée comme une activité manufacturière.
Le résultat d'un processus de fabrication peut être fini dans le sens où il est prêt à être utilisé ou consommé, ou il peut être semi-fini dans le sens où il doit devenir un intrant pour une fabrication ultérieure. Par exemple, le produit de l'affinage de l'alumine est l'intrant utilisé dans la production primaire d'aluminium ; l'aluminium primaire est l'intrant du tréfilage de l'aluminium ; et le fil d'aluminium est l'intrant de la fabrication de produits en fil métallique.
La fabrication de composants et d'éléments spécialisés de machines et d'équipements, ainsi que d'accessoires et de pièces rapportées pour ces machines et équipements, est, en règle générale, classée dans la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les composants et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et d'éléments non spécialisés de machines et d'équipements (par exemple de moteurs, de pistons, de moteurs électriques, d'ensembles électriques, de soupapes, d'engrenages, de roulements à rouleaux) est classée dans la classe de fabrication appropriée, sans tenir compte des machines et des équipements dans lesquels ces éléments peuvent être inclus.
La fabrication de composants et d'accessoires spécialisés par moulage ou extrusion de matières plastiques est généralement incluse dans le groupe 22.2.
L'assemblage des composants des produits manufacturés est considéré comme une activité de fabrication. Cela comprend l'assemblage de produits manufacturés à partir de composants produits par l'entreprise elle-même ou acquis.
La valorisation des déchets, c'est-à-dire leur transformation en matières premières secondaires*, est classée dans le groupe 38.2. Bien que cela puisse impliquer des transformations physiques, mécaniques, biologiques ou chimiques, cela n'est pas considéré comme faisant partie des activités de fabrication. L'objectif premier de ces activités est considéré comme étant le traitement ou la transformation des déchets et elles sont donc classées dans la section E. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits à partir de matières premières secondaires est classée dans l'industrie manufacturière, même si ces processus utilisent des déchets comme intrants. Par exemple, la production d'argent à partir de déchets de films est considérée comme un processus de fabrication.
* NOTE : Les matières premières secondaires sont des matériaux et des produits qui peuvent être utilisés comme matières premières par simple réutilisation, ou par recyclage et récupération.
L'entretien et la réparation spécialisés de machines et d'équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés dans la division 33. Toutefois, la réparation et l'entretien d'ordinateurs, de biens personnels et domestiques, de véhicules automobiles et de motocycles sont classés dans la division 95.
L'installation de machines et d'équipements, lorsqu'elle est effectuée en tant qu'activité spécialisée, est classée dans la sous-classe 33.20.Y
L'entretien, la réparation et l'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires (par exemple l'entretien, la réparation et l'installation d'escaliers mécaniques ou de systèmes de climatisation) sont classés comme construction dans la section F, s'ils sont effectués sur le site de construction.
Cette section comprend également les activités des producteurs de biens sans usine (FGP) dans le secteur manufacturier.
En règle générale, les activités de la section Industrie manufacturière impliquent la transformation de matériaux en produits neufs, reconstruits et remis à neuf. Leur résultat est un nouveau produit. À titre de précision, les activités suivantes sont considérées comme relevant de l'industrie manufacturière dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage d'huîtres, filetage de poissons), non effectuée sur un bateau de pêche, voir 10.20Y
- la pasteurisation et mise en bouteille du lait, voir 10.51G
- la transformation du cuir, voir 15.11Y
- la préservation du bois, voir 16.12Y
- l’imprimerie et les activités connexes, à l'exclusion des produits publiés, voir groupe 18.1
- le rechapage des pneus, voir 22.11Y
- la production de béton prêt à l'emploi, voir 23.63Y
- la galvanisation, l’électrodéposition, le placage, etc. et autres activités de revêtement métallique ou non métallique des métaux, voir 25.51Y
- le traitement thermique des métaux, voir 25.52Y
- la recharge de cartouches d'encre, voir 26.20Y
- le remplissage ou la recharge des extincteurs, voir 28.29Y
- la reconstruction ou le reconditionnement de machines (par exemple de moteurs d'automobiles), voir 29.10Y
- l'assemblage fourni par un vendeur ou le mélange de plusieurs produits destinés à être vendus. Si l'assemblage est assuré par un prestataire, cette activité doit être classée dans le secteur de la fabrication.
À l'inverse, il existe des activités qui, bien qu'impliquant parfois des processus de transformation, sont classées dans d'autres sections de la nomenclature ; en d'autres termes, elles ne sont pas considérées comme relevant de l'industrie manufacturière. Il s'agit des activités suivantes
- l'exploitation forestière, classée dans la section A
- la valorisation des produits agricoles, classée dans la section A
- la préparation de denrées alimentaires pour consommation immédiate sur place, classée dans la division 56
- l'enrichissement des minerais et autres minéraux, classé dans la section B
- la production de combustibles gazeux pour la fourniture d'énergie par le biais d'un réseau permanent, classée dans la section D
- la production de compost à partir de déchets organiques, classée dans la section E
- l'assemblage fourni dans le cadre d'une livraison ou par un vendeur. Toutefois, si l'assemblage est l'activité principale d'un entrepreneur, il est classé dans l'industrie manufacturière.
- les activités de rupture du vrac et de redistribution en lots plus petits, y compris l'emballage, le reconditionnement ou l'embouteillage de produits (par exemple de liqueurs ou de produits chimiques) ; le tri et la revente de déchets ; le mélange de peintures à la demande du client ; et le découpage de métaux à la demande du client : le traitement n'aboutissant pas à un produit différent, ces activités sont classées dans la section G
- l'édition et les activités combinées d'édition et d'impression sont classées dans la section J