2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 14 : Industrie de l’habillement
- Groupe 14.2 : Fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires
- Classe 14.21 : Fabrication de vêtements de dessus
Sous-classe 14.21Y : Fabrication de vêtements de dessus
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessus autres qu'en étoffe à mailles (par exemple pulls, cardigans, chandails, manteaux, costumes, ensembles, vestes, pantalons, jupes, chemises, T-shirts, chemisiers, vêtements de dessus pour bébés)
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de robes de mariée et autres vêtements de cérémonie
- la confection sur mesure
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles vestimentaires confectionnés au tricot ou au crochet (par exemple pulls, cardigans, chandails, chemises, T-shirts, chemisiers, gilets, vêtements de nuit, sous-vêtements, y compris les vêtements pour bébés), voir 14.10Y
- la fabrication d’uniformes et autres vêtements officiels similaires, voir 14.23Y
- la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matière plastique, voir 22.12Y, 22.26Y