2026-09-04T13:27:40.252+02:00
Groupe 14.2 : Fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 04/09/2026
Ce groupe comprend
Ce groupe comprend la fabrication de vêtements autres qu'en étoffe à mailles. La matière utilisée peut être de toute nature et peut être enduite, imprégnée ou caoutchoutée.
Ce groupe ne comprend pas
Ce groupe ne comprend pas :
- la réparation de vêtements, voir 95.29Y
