2025-08-01T09:34:35.316+02:00
Division 14 : Industrie de l’habillement
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette division comprend
Cette division comprend toute la confection (prêt-à-porter ou sur mesure), en toutes matières (par exemple, cuir, fourrure, tissu, étoffes à mailles), de tous les vêtements (par exemple, vêtements de dessus, sous-vêtements pour hommes, femmes ou enfants ; vêtements de travail, de ville ou décontractés) et des accessoires. Aucune distinction n'est faite entre les vêtements pour adultes et les vêtements pour enfants.
Cette division comprend aussi
Cette division comprend également :
- la fabrication de vêtements, d'accessoires vestimentaires et d'autres articles en fourrure
Cette division ne comprend pas
Cette division ne comprend pas :
- la réparation de vêtements, voir 95.29Y