2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.2 : Fabrication d’autres machines d’usage général
- Classe 28.29 : Fabrication de machines diverses d’usage général
Sous-classe 28.29Y : Fabrication de machines diverses d’usage général
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils et instruments de pesage (autres que les balances de précision de laboratoire), y compris les bascules et balances (par exemple les balances de ménage et de magasin, les balances à plate-forme, les balances pour le pesage en continu, les ponts-bascules, les machines à peser)
- la fabrication de machines et d'appareils de filtrage ou d'épuration des liquides (par exemple huile, carburant)
- la fabrication d’appareils à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres :
- pistolets de pulvérisation, extincteurs, machines de sablage, machines de nettoyage à la vapeur, etc.
- la fabrication de machines d'emballage et de conditionnement :
- machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
- la fabrication de machines de nettoyage (y compris les lave-vaisselle) à usage non domestique
- la fabrication de machines et appareils à nettoyer ou sécher des bouteilles et d’appareils à gazéifier les boissons
- la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
- la fabrication de générateurs de gaz
- la fabrication de machines à calandrer ou d'autres machines à laminer et de leurs cylindres (sauf pour les métaux et le verre)
- la fabrication de centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges (à l'exception des écrémeuses, des sèche-linge à tambour et des centrifugeuses utilisées dans les laboratoires)
- la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de métal combiné avec d'autres matériaux ou de plusieurs couches de métal
- la fabrication de distributeurs automatiques de produits
- la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d'outils à main similaires, d'outils de précision pour machinistes (sauf optiques)
- la fabrication de machines et d'appareils non électriques pour le soudage et le brasage
- la fabrication de tours de refroidissement et dispositifs similaires pour le refroidissement direct au moyen d'eau recyclée
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de joints en caoutchouc vulcanisé, voir 22.12Y
- la fabrication de balances de précision (de type balance de laboratoire), voir 26.51Y
- la fabrication de matériel de réfrigération ou de congélation domestique, voir 27.51Y
- la fabrication de ventilateurs domestiques, voir 27.51Y
- la fabrication de matériel électrique de soudage et de brasage, voir 27.90Y
- la fabrication d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture ou l'horticulture, voir 28.30Y
- la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre, et de leurs cylindres, voir 28.91Y, 28.99Y
- la fabrication de séchoirs pour produits agricoles, voir 28.93Y
- la fabrication d’appareils pour la filtration ou l’épuration des aliments et des boissons, voir 28.93Y
- la fabrication d’écrémeuses, voir 28.93Y
- la fabrication de sèche-linge professionnels, voir 28.94Y
- la fabrication de machines à imprimer sur des matières textiles, voir 28.94Y
- la fabrication de centrifugeuses utilisées dans les laboratoires, voir 32.50Y