2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
- Groupe 22.2 : Fabrication de produits en plastique
- Classe 22.26 : Fabrication d’autres articles en matières plastiques
Sous-classe 22.26Y : Fabrication d’autres articles en matières plastiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'articles de table, de cuisine et de toilette en plastique
- la fabrication de produits en plastique divers, par exemple :
- casques en plastique sauf les casques de sécurité, pièces isolantes, parties d'appareils d'éclairage, fournitures de bureau ou scolaires, articles d'habillement, garnitures pour meubles, statuettes, courroies de transmission, bandes transporteuses, bandes autocollantes en plastique, formes à chaussures en plastique, porte-cigares et porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis en plastique, gadgets en plastique
- la fabrication de produits à base d’argile polymère
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de matériel de nettoyage en plastique
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de bagages en plastique, voir 15.12Y
- la fabrication de chaussures en plastique, voir 15.20Y
- la fabrication de meubles en plastique, voir 31.00G à 31.00J
- la fabrication de matelas en plastique alvéolaire non recouvert, voir 31.00J
- la fabrication d'articles de sport en plastique, voir 32.30Y
- la fabrication de jeux et jouets en plastique, voir 32.40Y
- la fabrication d’articles en plastique à usage médical et dentaire, voir 32.50Y
- la fabrication d'articles ophtalmiques en plastique, voir 32.50Y
- la fabrication de casques de sécurité et d'autres équipements de sécurité individuelle en plastique, voir 32.99Y