- Division 06 : Santé
- Groupe 06.2 : Services de soins ambulatoires
- Classe 06.2.3 : Autres services de soins ambulatoires (S)
Sous-classe 06.2.3.1 : Services de soins curatifs et de réadaptation ambulatoires (S)
La sous-classe 06.2.3.1 comprend les services curatifs et de réadaptation qui ne nécessitent pas de séjour d'une nuit.
Les soins curatifs comprennent les contacts de soins de santé dont l'objectif principal est de soulager les symptômes des maladies et des blessures, de réduire la gravité des maladies et des blessures ou de protéger contre l'exacerbation ou les complications des maladies et des blessures qui pourraient menacer la vie ou les fonctions normales.
Les services de soins curatifs visent à rétablir l'état de santé du patient tel qu'il existait avant que la prestation de ces services ne soit jugée nécessaire.
L'objectif de la réadaptation est de permettre d'atteindre et de maintenir un fonctionnement optimal. La réadaptation peut, dans certains cas, améliorer l'état de santé d'un patient ; dans d'autres cas, elle peut seulement empêcher sa détérioration.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- tous éléments des soins curatifs d'une maladie et du traitement d'une blessure, chirurgie pratiquée, procédures diagnostiques et thérapeutiques, et services obstétriques, pour autant qu'ils n'impliquent pas un séjour d'une nuit
- soins curatifs et de réadaptation en ambulatoire, quel que soit le type de prestataire, spécialiste, médecin ou autre professionnel de santé (par exemple, infirmières ou sages-femmes)
- services curatifs et de réadaptation en ambulatoire fournis dans n'importe quel cadre, tel que hôpitaux sans nuitée, centres de consultation individuels (par exemple, cabinet privé) ou collectifs, à domicile ou dans tout autre cadre en dehors de l'hôpital, y compris dans la rue
- kinésithérapie, psychologie et orthophonie, y compris services des chiropracteurs ; physiothérapeutes et kinésithérapeutes ; orthophonistes ; audiologistes ; inhalothérapeutes et thérapeutes respiratoires entre autres
- tous produits de santé (par exemple, pharmaceutiques, médicaux, d'assistance, thérapeutiques) nécessaires à la fourniture de services curatifs et réhabilitatifs en ambulatoire qui sont facturés sur les honoraires du prestataire (par exemple, spécialiste, médecin, infirmier ou autre professionnel de santé)
Cette sous-classe ne comprend pas
- médicaments et produits de santé (médicaux, d'assistance) facturés séparément des honoraires du prestataire (par exemple spécialiste, médecin, infirmier ou autre professionnel de santé) ( 06.1)
- services de soins de prévention ( 06.2.1)
- services dentaires ambulatoires ( 06.2.2)
- services d'imagerie diagnostique et services de laboratoire médical facturés séparément des honoraires du prestataire (spécialiste, médecin, infirmier ou autre professionnel de santé) ( 06.4.1.0)
- services de transport d'urgence des patients et les secours d'urgence ( 06.4.2.0)