Division 06 : Santé
La division 06 comprend quatre catégories principales, l'une couvrant les médicaments et les produits de santé ( 06.1) et les trois autres, divers types de services de santé. Ces services comprennent les services de soins ambulatoires ne nécessitant pas de nuitée ( 06.2), les services de soins hospitaliers fournis au cours d'une nuitée ( 06.3) et les services d'imagerie diagnostique, les services de laboratoire médical, le transport d'urgence des patients et les services de secours d'urgence ( 06.4). Sont couverts dans le groupe 06.1 tous les médicaments et produits de santé qui sont tarifés séparément des services de santé, à l'exception des médicaments et produits de santé administrés sous la surveillance directe d'un professionnel de la santé au cours d'une nuitée ( 06.3).
Les produits et services relevant de la division 06 ne peuvent être utilisés que pour atteindre des objectifs de santé spécifiques : prévenir les maladies et les affections (par exemple, par la vaccination) ; rétablir ou maintenir un état de santé particulier ou prévenir sa détérioration ; et guérir les maladies, les affections et les lésions, ainsi que soulager leurs symptômes, réduire leur gravité ou les protéger contre leur exacerbation ou leurs complications.
La division comprend également les services fournis par des professionnels de la santé à des fins d'embellissement esthétique (par exemple, la chirurgie esthétique et les traitements dentaires de blanchiment des dents).
En revanche, la division 06 exclut les aliments considérés comme très bénéfiques pour la santé, en particulier les aliments issus de l'agriculture biologique, ainsi que les aliments ou ingrédients alimentaires dont l'effet positif sur des fonctions ou systèmes spécifiques de l'organisme a été démontré (division 01).
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
