Groupe 06.1 : Médicaments et produits de santé
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Ce groupe comprend
- médicaments, vaccins, préparations pharmaceutiques, dispositifs médicaux, produits d'assistance et autres produits liés à la santé utilisés pour la prévention, le diagnostic et le traitement des maladies et des blessures et achetés par des particuliers ou des ménages, avec ou sans ordonnance, généralement auprès de pharmacies, d'établissements de santé et de fournisseurs d'équipements médicaux et d'assistance, ainsi qu'auprès de sources Internet fiables. Ces produits sont destinés à être consommés ou utilisés en dehors d'un établissement de santé ou d'une institution
Ce groupe ne comprend pas
- médicaments et produits de santé fournis directement par un prestataire de soins dans un établissement de santé à des patients externes (c'est-à-dire des patients qui ne sont pas tenus de passer la nuit) pour consommation ou utilisation en dehors d'un établissement de santé, si leur prix n'est pas séparé de celui des services de soins externes fournis ( 06.2) ; et médicaments et produits de santé fournis à des patients hospitalisés (c'est-à-dire des patients qui passent la nuit), même si leur prix n'est pas séparé de celui des services de soins aux patients hospitalisés ( 06.3)
- honoraires facturés par un prestataire de soins pour la délivrance de médicaments nécessaires à la prestation d'un service de soins ambulatoires qui n'est pas identifiable séparément de ces médicaments ( 06.2) ; et honoraires facturés par un prestataire de soins pour la délivrance de médicaments nécessaires à la prestation d'un service de soins hospitaliers ( 06.3), s'ils sont identifiables séparément du service
- produits vétérinaires ( 09.3.2.2)
- produits de soins personnels ( 13.1), y compris articles d'hygiène personnelle (par exemple, produits d'aromathérapie) et produits de beauté (y compris crèmes d'embellissement et d'amincissement)
