Classe 06.2.3 : Autres services de soins ambulatoires (S)
La classe 06.2.3 comprend tous les services médicaux, autres que les services préventifs et dentaires, qui ne nécessitent pas de séjour d'une nuit et qui visent à soulager les symptômes des maladies et des blessures ( 06.2.3.1) ; à réduire la gravité des maladies et des blessures ( 06.2.3.1) ; à protéger contre l'exacerbation ou les complications des maladies et des blessures (06. 2.3.1) ; protéger contre l'exacerbation ou les complications des maladies, affections et lésions ( 06.2.3.1) ; rétablir l'état de santé ( 06.2.3.1) ; ou prévenir la détérioration d'un état de santé ou maintenir le niveau de santé disponible ( 06.2.3.2).
Les critères d'admission et le type de prestataire, ainsi que le cadre dans lequel ces services de soins curatifs et de réadaptation et les services de soins de longue durée ambulatoires sont fournis, ne sont pas pertinents tant qu'aucun soin de nuit n'est administré.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette classe comprend
- services dispensés dans les hôpitaux ou en milieu hospitalier sans nuitée (à l'exclusion des services de prévention ( 06.2.1) et soins dentaires ambulatoires ( 06.2.2))
- services de soins médicaux de jour, c'est-à-dire les services fournis en milieu hospitalier (parfois dans des centres de soins médicaux de jour) à un patient officiellement admis, pour autant qu'ils n'impliquent pas un séjour d'une nuit
- traitements hospitaliers à domicile (par exemple, dialyse) ( 06.2.3.2) ; services médicaux à domicile (par exemple, soins palliatifs) ( 06.2.3.2) ; services médicaux et infirmiers destinés à maintenir les personnes à leur domicile privé, y compris les personnes âgées et les personnes handicapées ( 06.2.3.2) ; soins infirmiers à domicile, y compris les soins visant à retarder ou à réduire la détérioration ou à maintenir la fonctionnalité (par exemple, alimentation par voie nasogastrique) ou à gérer les maladies chroniques ( 06.2.3.2)
- services dispensés dans des centres de consultation individuels (par exemple, en cabinet privé) ou collectifs (à l'exclusion des services préventifs ( 06.2.1) et dentaires ( 06.2.2)) par tout type de prestataire (médecins, infirmières, spécialistes ou autres praticiens de santé)
- services médicaux dispensés dans la rue (par exemple, à destination des sans-domiciles) ainsi que tous autres services ambulatoires dispensés en dehors d'un établissement hospitalier
Cette classe comprend aussi
tous produits de santé (par exemple, produits d'assistance, médicaux, pharmaceutiques et thérapeutiques), services d'imagerie diagnostique et services de laboratoire médical nécessaires à la prestation de services ambulatoires qui ne sont pas tarifés séparément des services du prestataire (spécialiste, médecin, infirmier ou autre type de praticien de la santé)
Cette classe ne comprend pas
- médicaments et produits de santé (médicaux, d'assistance) facturés séparément des honoraires du prestataire (médecin, infirmier, spécialiste et autre praticien de santé) ( 06.1)
- services de prévention ( 06.2.1)
- services dentaires ambulatoires ( 06.2.2)
- services d'imagerie diagnostique et services de laboratoire médical séparément identifiables à partir des honoraires du prestataire (médecin/infirmier spécialisé et autre praticien de santé) ( 06.4.1.0)
- services de transport d'urgence des patients et les secours d'urgence ( 06.4.2.0)