- Division 06 : Santé
- Groupe 06.2 : Services de soins ambulatoires
- Classe 06.2.3 : Autres services de soins ambulatoires (S)
Sous-classe 06.2.3.2 : Services de soins de longue durée ambulatoires (S)
L'objectif des services ambulatoires de soins de longue durée n'est pas de guérir une maladie ou de réhabiliter un individu, mais plutôt de prévenir la détérioration de l'état de santé de l'individu et de le maintenir ainsi à un niveau disponible. Des services médicaux et infirmiers spécifiques contribuent de manière inhérente à ce type de statu quo. Les personnes susceptibles de recevoir des soins de longue durée ambulatoires sont les personnes âgées dont la capacité à accomplir les activités quotidiennes est limitée, les membres du ménage souffrant d'un handicap physique et les personnes atteintes d'une maladie chronique.
Parfois, les services de soins ambulatoires de longue durée font partie d'un ensemble de services comprenant l'assistance sociale et le transfert social. Dans la mesure du possible, dans de tels cas, seule la composante médicale doit être classée dans la division 06 ; la composante de protection sociale doit être classée dans la division 13. Lorsqu'il n'est pas possible de distinguer clairement les composantes, le choix de la division doit dépendre de la composante prédominante de l'ensemble de services. Si la composante protection sociale prédomine, l'ensemble doit être classé dans la division 13 ; si c'est la composante médicale qui prédomine, l'ensemble doit être classé dans la division 06 ; si c'est la composante médicale qui prédomine, l'ensemble doit être classé dans la division 06.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- services fournis par des centres médicaux de jour, y compris services pour personnes âgées et personnes handicapées
- traitements en milieu hospitalier, dispensés dans le cadre de soins de longue durée à domicile, qui n'entraînent pas de nuitée (par exemple, dialyse)
- services médicaux et infirmiers destinés à maintenir les personnes (y compris les personnes âgées et les personnes handicapées) à leur domicile
- soins infirmiers dispensés à domicile, y compris les soins visant à retarder ou à réduire la détérioration ou à maintenir la fonctionnalité (par exemple, alimentation nasogastrique) et à gérer les maladies chroniques (par exemple, administration des médicaments psychiatriques prescrits)
- services non médicaux dispensés pour maintenir les personnes à leur domicile, qui sont intégrés dans un ensemble de soins et font l'objet d'une facturation conjointe
- tous produits de santé (par exemple, d’assistance, médicaux, pharmaceutiques et thérapeutiques), services d'imagerie diagnostique et services de laboratoire médical nécessaires pour fournir des services ambulatoires facturés conjointement avec les honoraires du prestataire (spécialiste, médecin, infirmier ou autre professionnel de santé)
Cette sous-classe ne comprend pas
- médicaments et produits de santé (médicaux, d'assistance) facturés séparément des honoraires du prestataire (spécialiste, médecin, infirmier ou autre professionnel de santé) ( 06.1)
- services d'imagerie diagnostique et services de laboratoire médical facturés séparément sur les honoraires du prestataire (spécialiste, médecin, infirmier ou autre professionnel de santé) ( 06.4.1.0)
- services de transport d'urgence des patients et de secours d'urgence ( 06.4.2.0)
- services d'assistance sociale y compris soins permettant à une personne de vivre de manière indépendante dans une maison ou un appartement ; activités communautaires et de loisir ; soutien professionnel apportés de manière continue ou récurrente ( 13.3.0.3)