2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
- Division 49 : Transports terrestres et transports par conduites
- Groupe 49.3 : Autre transport terrestre de voyageurs
- Classe 49.31 : Transport régulier de voyageurs par route
Sous-classe 49.31G : Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs par route
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier régulier, urbain ou suburbain, de passagers par autobus, autocar, trolleybus ou minibus. Ce type de transport suit un horaire fixe, impliquant la prise en charge et la dépose de passagers normalement à des arrêts fixes.
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l'exploitation d'autobus ou d'autocars pour le transport scolaire ou le transport de personnel, voir 49.31H
- le transport routier régulier de voyageurs pour des excursions touristiques, voir 49.31H
- le transport routier non régulier de voyageurs, notamment pour des excursions touristiques, dans des véhicules de 10 personnes ou plus, voir 49.32Y
- le transport de voyageurs sur demande par véhicule avec chauffeur de 9 personnes au maximum (taxis, etc.), voir 49.33G, 49.33H
- le transport ferroviaire de passagers, voir groupe 49.1
- le transport de passagers par funiculaire, voir 49.12Y