2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
- Division 49 : Transports terrestres et transports par conduites
- Groupe 49.3 : Autre transport terrestre de voyageurs
- Classe 49.33 : Activités de service de transport de voyageurs sur demande par véhicule avec chauffeur
Sous-classe 49.33G : Activités de service de transport de personnes par taxi
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxi, dans un véhicule de 9 personnes au maximum
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de vélo-taxi, voir 49.39Y
- les services de moto-taxi, voir 49.33H
- le transport de voyageurs par véhicule de transport avec chauffeur (VTC) de 9 personnes au maximum, sauf taxi, voir 49.33H
- le transport routier de voyageurs par véhicule à traction humaine ou animale, voir 49.39Y
- les activités de service d'intermédiation pour le transport de personnes, tels que les services des centrales de réservation voir 52.32Y
- le transport de patients par ambulance, voir 86.92Y