2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
- Division 49 : Transports terrestres et transports par conduites
- Groupe 49.3 : Autre transport terrestre de voyageurs
- Classe 49.31 : Transport régulier de voyageurs par route
Sous-classe 49.31H : Autre transport régulier de voyageurs par route
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier régulier, interurbain ou sur longue distance de passagers par autocar, autobus ou minibus. Ce type de transport, même à caractère saisonnier, suit un horaire fixe, impliquant la prise en charge et la dépose de passagers normalement à des arrêts fixes.
- l’exploitation de lignes régulières d'autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier
- le transport par les navettes d'aéroports régulières
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- l'exploitation d'autobus ou d'autocars pour le transport scolaire ou le transport de personnel
- le transport routier régulier de voyageurs pour des excursions touristiques
- les autres transports routiers réguliers de voyageurs n.c.a.