Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette section comprend
Cette section comprend le transport de passagers ou de marchandises, par rail, par conduites, par route, par eau ou par air, régulier ou non, à des fins professionnelles, personnelles ou récréatives. La location de matériel de transport avec chauffeur ou opérateur ainsi que les activités de poste et de courrier sont classées dans cette section.
La section comprend également les activités connexes (par exemple l'exploitation de terminaux et d'installations de stationnement, la manutention du fret, l'entreposage et le stockage, comme l'exploitation de silos, d'entrepôts de marchandises, de réservoirs de stockage). Les activités de transport classées dans les divisions 49, 50, 51 et 53 impliquent souvent des activités connexes (par exemple l'emballage, les opérations de manutention des marchandises, la mise en caisse temporaire, la prise d'échantillons et le pesage des marchandises), uniquement destinées à soutenir les activités de transport. Ces activités de soutien ne doivent être classées dans la division 52 que si elles sont effectuées pour le compte d'autrui.
Cette section comprend aussi
Cette section comprend également :
- les services d'intermédiation qui mettent en relation les clients et les fournisseurs de services de transport, sauf ceux de la division 79
Cette section ne comprend pas
Cette section ne comprend pas :
- les gros travaux de réparation, d’entretien ou de transformation des matériels de transport autres que les véhicules automobiles, voir groupe 33.1
- la construction, l'entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports et de terrains d'aviation, voir division 42
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur, voir groupes 77.1, 77.3
- les activités de transport faisant partie intégrante d'installations récréatives (par exemple dans les parcs à thème), voir groupe 93.2
- l'entretien et la réparation de véhicules automobiles, voir 95.31G, 95.31H
- l'entretien et la réparation des motocycles, voir 95.32Y