2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.7 : Commerce de gros de véhicules automobiles, de motocycles et de leurs pièces et accessoires
- Classe 46.71 : Commerce de gros de véhicules automobiles
Sous-classe 46.71G : Commerce de gros de véhicules automobiles légers (moins de 3,5 tonnes)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de véhicules automobiles légers neufs et d'occasion, y compris les véhicules électriques :
- véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu’ambulances, minibus, etc. (dont le poids est inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
- véhicules utilitaires légers
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le commerce de gros de véhicules automobiles tout terrain (dont le poids est inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles, voir 47.81Y
- le commerce de gros de vélos électriques et de leurs pièces détachées et accessoires, voir 46.49Y
- les services de transport de passager par véhicule avec chauffeur, voir 49.33G, 49.33H
- la location et la location-bail d’automobiles et véhicules légers sans chauffeur, voir 77.11Y
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles, voir 95.31G, 95.31H