2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
- Classe 46.49 : Commerce de gros d’autres biens domestiques
Sous-classe 46.49Y : Commerce de gros d’autres biens domestiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d'articles en bois, en osier et en liège, etc.
- le commerce de gros de bicyclettes, vélos électriques, monoroues, hoverboards, trottinettes, y compris les pièces et accessoires correspondants
- le commerce de gros d'articles de papeterie, de livres, de magazines et de journaux
- le commerce de gros d'articles de maroquinerie, en excluant les vêtements et chaussures, et d'accessoires de voyage
- le commerce de gros d'instruments de musique
- le commerce de gros de supports enregistrés
- le commerce de gros de jeux et de jouets, y compris les articles de fête et de magie
- le commerce de gros d'articles de sport, y compris les chaussures de sport spéciales (par exemple les chaussures de ski, les chaussures de football, les patins, les chaussures de ballet)
- le commerce de gros de bateaux de plaisance
- le commerce de gros d'équipements pour bébés (par exemple les voitures d'enfant, les poussettes, les trotteurs, les porte-bébés, les sièges d'auto pour bébés)
- le commerce de gros de médailles et de coupes sportives
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le commerce de gros de tentes et de sacs de couchage
- le commerce de gros d'objets publicitaires
- le commerce de gros de casseroles et de poêles
- le commerce de gros de couverts
- le commerce de gros de bijoux de fantaisie
- le commerce de gros d'allumettes