- Section O : ACTIVITÉS DE SERVICE ADMINISTRATIF ET DE SOUTIEN
- Division 77 : Activités de location et location-bail
- Groupe 77.1 : Location et location-bail de véhicules automobiles
- Classe 77.11 : Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
Sous-classe 77.11Y : Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail de véhicules à moteur (dont le poids maximal autorisé ne dépasse pas 3,5 tonnes) sans conducteur, indépendamment de la durée de la période de location ou du mode de paiement (par exemple par abonnement) :
- voitures de tourisme, camping-cars, autres véhicules automobiles légers, sans chauffeur
- la location de voitures partagées
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la location et la location-bail d'une voiture personnelle sans chauffeur
- la location et la location-bail de motocycles
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :