2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 30 : Fabrication d’autres matériels de transport
- Groupe 30.1 : Construction navale
- Classe 30.11 : Construction de navires et de structures flottantes civiles
Sous-classe 30.11Y : Construction de navires et de structures flottantes civiles
Cette sous-classe comprend la construction de navires et de bateaux civils, à l'exception des navires destinés aux sports ou aux loisirs, et la construction de structures flottantes.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la construction de navires commerciaux :
- navires à passagers, transbordeurs, ferries, cargos, pétroliers, remorqueurs
- la construction de navires de pêche, de navires-usines et d'autres navires destinés à la transformation ou à la conservation des produits de la pêche
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la construction d'aéroglisseurs (à l'exception des aéroglisseurs de plaisance)
- la construction de plates-formes de forage, flottantes ou submersibles
- la construction de structures flottantes, par exemple :
- docks flottants, pontons, caissons, coffres d’amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
- la fabrication d’éléments pour la construction de navires et structures flottantes
- la fabrication de drones submersibles
- la transformation en usine de navires
- l’installation de la partie intérieure technique de bateaux
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
- la fabrication d'instruments de navigation, voir 26.51Y
- la fabrication d’appareils d'éclairage pour navires, voir 27.40Y
- la révision en usine des moteurs de navires et bateaux civils, voir 28.11Y
- la fabrication de véhicules amphibies, voir 29.10Y, 30.40Y
- la fabrication de bateaux ou de radeaux pneumatiques de plaisance et de sport, voir 30.12Y
- la construction de yachts, voir 30.12Y
- la construction de navires et de bateaux militaires, voir 30.13Y
- la réparation et l’entretien spécialisés de navires, bateaux et structures flottantes civils, voir 33.15Y
- le démantèlement de navires, voir 38.21Y
- l'aménagement intérieur non technique et la finition des bateaux, voir groupe 43.3