2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.1 : Fabrication de machines d’usage général
- Classe 28.11 : Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules
Sous-classe 28.11Y : Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exception des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
- moteurs pour navires et bateaux
- moteurs pour véhicules ferroviaires
- la fabrication de pièces destinées à être utilisées uniquement ou principalement au sein de moteurs à combustion interne (par exemple les pistons, segments de piston, carburateurs et pièces similaires), sauf pour des véhicules automobiles
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour les moteurs à combustion interne
- la fabrication de turbines et de leurs parties :
- turbines à vapeur d’eau ou autres types de vapeur
- turbines hydrauliques, roues à aubes et leurs régulateurs
- éoliennes et moulins
- turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs ou des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
- la fabrication d'ensembles chaudière-turbine
- la fabrication de groupes turbine-générateur, composés d'une turbine et d'un générateur montés ensemble
- la fabrication de moteurs pour des applications industrielles
- la révision en usine de moteurs de navires et de bateaux
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de générateurs électriques (à l'exception des groupes électrogènes à turbine), voir 27.11Y
- la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des groupes électrogènes à turbine), voir 27.11Y
- la fabrication de pièces de moteurs à combustion pour véhicules automobiles, voir 29.10Y
- la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à piston à combustion interne pour automobiles, voir groupe 29.3
- la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs pour véhicules automobiles, voir 29.32Y
- la fabrication de moteurs à piston à combustion interne pour aéronefs, voir groupe 30.3
- la fabrication de moteurs d'avion, de turboréacteurs et de turbopropulseurs, voir 30.31Y, 30.32Y
- la fabrication de moteurs pour motocycles, voir 30.91Y
- la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs pour motocycles, voir 30.91Y