2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 30 : Fabrication d’autres matériels de transport
- Groupe 30.4 : Construction de véhicules militaires de combat
- Classe 30.40 : Construction de véhicules militaires de combat
Sous-classe 30.40Y : Construction de véhicules militaires de combat
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de véhicules militaires de combat, équipés ou non d'armes, et de pièces pour ces véhicules, par exemple :
- chars
- véhicules blindés de combat pour le transport de personnes
- véhicules blindés de ravitaillement ou de dépannage équipés de grues
- véhicules militaires amphibies blindés
- chars télécommandés
- carrosseries de véhicules blindés de combat et de leurs parties (par exemple des tourelles blindées, des portes et des couvercles blindés)
- plaques blindées identifiables comme étant des parties de véhicules militaires de combat
- chenilles et de roues spéciales et de roues motrices pour véhicules blindés de combat
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la réfection et la transformation en usine de véhicules militaires de combat
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'armes et de munitions, voir 25.30Y
- la fabrication de voitures pour passagers et de camions avec blindage léger ou amovible, voir 29.10Y
- la fabrication de navires militaires, voir 30.13Y
- la fabrication de drones destinés à des usages militaires, voir 30.32Y
- la réparation et l’entretien des véhicules militaires de combat, voir 33.18H