2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 30 : Fabrication d’autres matériels de transport
- Groupe 30.1 : Construction navale
- Classe 30.12 : Construction de bateaux de plaisance
Sous-classe 30.12Y : Construction de bateaux de plaisance
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables pour le sport et les loisirs
- la construction de voiliers avec ou sans moteur auxiliaire
- la construction de bateaux à moteur
- la construction d'aéroglisseurs de type récréatif
- la construction de yachts
- la fabrication de motos marines
- la construction d'autres bateaux de plaisance et de sport, par exemple :
- canoës, kayaks, bateaux à rames, skiffs
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la transformation en usine de bateaux de plaisance et de sport
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de pièces de bateaux de plaisance et de sport :
- la révision en usine de moteurs de bateaux de sport et de plaisance, voir 28.11Y
- la fabrication de planches à voile et de planches de surf, voir 32.30Y
- la réparation de bateaux de plaisance, voir 33.15Y
- la location de bateaux de plaisance et de voiliers avec équipage, voir 50.10Y, 50.30Y
- la location de bateaux de plaisance et de yachts sans équipage, voir 77.21Y