- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 31 : Fabrication de meubles
- Groupe 31.0 : Fabrication de meubles
- Classe 31.00 : Fabrication de meubles
Sous-classe 31.00J : Fabrication d'autres meubles domestiques, de sommiers et de matelas
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de canapés, de canapés-lits et d’ensembles de canapés, pour particuliers
- la fabrication de chaises et de sièges de jardin, pour particuliers
- la fabrication de meubles pour chambres, salons, salles à manger, jardins etc., pour particuliers
- la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur (par exemple chaises, fauteuils, tabourets, bancs), pour particuliers
- la fabrication de tables et sièges de cuisine ou salle de bain, pour particuliers
- la fabrication de meubles de bureaux, pour particuliers
- la fabrication de meubles pour téléviseur, machine à coudre, etc., pour particuliers
- la fabrication de matelas et de sommiers, pour professionnels ou particuliers
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la finition de meubles relevant de cette sous-classe (par exemple la pulvérisation, la peinture, le polissage, le rembourrage)
- la fabrication de dressings pour particuliers
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles de cuisine ou salle de bain (hors tables et sièges), voir 31.00H
- la fabrication de meubles pour professionnels (hors matelas et sommiers), voir 31.00G
- la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couettes et d’édredons, voir 13.92Y
- la fabrication de matelas gonflables en caoutchouc, voir 22.12Y
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc, voir 22.12Y
- la fixation et l’installation de mobilier modulaire, l’installation de cloisons, voir 43.32G, 43.32H
- la fabrication de sièges auto pour bébés, voir 29.32Y
- le rembourrage, la remise à neuf et la réparation de meubles, voir 95.24Y