2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 16 : Travail du bois et fabrication d’articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
- Groupe 16.2 : Fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- Classe 16.28 : Fabrication d’objets divers en bois, d’objets en liège, vannerie et sparterie
Sous-classe 16.28Y : Fabrication d’objets divers en bois, d’objets en liège, vannerie et sparterie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de divers articles en bois :
- manches et montures en bois pour outils, balais, brosses
- formes, embauchoirs et tendeurs en bois pour chaussures et bottes, cintres en bois
- articles de ménage, vaisselle et ustensiles de cuisine, en bois
- statuettes et objets d’ornement en bois, bois marquetés et bois incrustés
- coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois
- canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné
- la fabrication de cadres en bois pour les toiles d'artistes
- le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
- la fabrication de bouchons pour bouteilles, en liège
- la fabrication d'articles en liège naturel ou aggloméré, y compris les revêtements de sol
- la fabrication de tresses d’ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc.
- la fabrication d'ouvrages de vannerie et de sparterie
- la fabrication de miroirs et de cadres pour photos, en bois
- la fabrication de poignées pour parapluies, cannes et articles similaires
- la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nattes en matières textiles, voir 13.93Y
- la fabrication de bagages, voir 15.12Y
- la fabrication de chaussures en bois ou de parties de chaussures en bois, voir 15.20Y
- la fabrication d'allumettes, voir 20.59Y
- la fabrication de boîtiers d'horloge, voir 26.52Y
- la fabrication de bobines, canettes et busettes en bois faisant partie de machines textiles, voir 28.94Y
- la fabrication de meubles, voir 31.00
- la fabrication de jouets en bois, voir 32.40Y
- la fabrication de balais et de brosses, voir 32.91Y
- la fabrication de cercueils, voir 32.99Y
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège, voir 32.99Y