2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
- Groupe 26.5 : Fabrication d’instruments de mesure et d’essai; horlogerie
- Classe 26.52 : Horlogerie
Sous-classe 26.52Y : Horlogerie
Cette sous-classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d’horlogerie et de leurs éléments.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de montres et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
- la fabrication de boîtiers de montres et d’horloges, y compris les boîtiers en métaux précieux
- la fabrication d’appareils de contrôle du temps ou d’appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, par exemple. :
- parcmètres
- horloges-pointeuses
- tampons horaires et tampons dateurs
- chronomètres
- la fabrication d’interrupteurs horaires et d’autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que :
- fermetures commandées par une minuterie
- la fabrication de pièces pour horloges et montres, par exemple :
- mouvements d’horlogerie de tous types
- ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
- boîtiers de montres et d’horloges, en tous types de matériaux
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de bracelets de montres autres qu’en métal (par exemple en tissu, cuir, matière plastique), voir 15.12Y
- la fabrication de montres connectées, voir 26.30Y
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux, voir 32.12Y
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux, voir 32.13Y