- Division 11 : Services de restauration et d'hébergement
- Groupe 11.1 : Services de restauration et de débits de boissons
- Classe 11.1.1 : Restaurants, cafés et similaires (S)
Sous-classe 11.1.1.2 : Restaurants, cafés et établissements similaires — service limité (S)
Services de restauration fournis par des établissements à service limité et en libre-service (i.e., sans service de serveur et avec ou sans places assises).
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- services de restauration fournis par les restaurants en libre-service
- produits alimentaires et boissons fournis par les buvettes, stands de fish and chips, établissements de restauration rapide sans places assises et installations de vente à emporter
- produits alimentaires et boissons préparés sur place et distribués par des distributeurs automatiques en tant que service de livraison dans un restaurant en libre-service ou similaire (par exemple, restaurants automatiques)
- aliments et boissons destinés à la consommation immédiate fournis par des kiosques, stands de nourriture, chariots de nourriture, vendeurs ambulants et autres
Cette sous-classe comprend aussi
- glaciers et pâtisseries
- aliments et boissons fournis par des entreprises de restauration, qu'ils soient enlevés par le client ou livrés à son domicile
- services de restauration dans les transports publics (autocars, trains, bateaux, avions, etc.), s'ils sont facturés séparément
- tabac consommé avec une chicha ou une pipe à narguilé dans les restaurants, les cafés ou les salons de chicha
- pourboires et gratifications
Cette sous-classe ne comprend pas
- produits alimentaires et boissons fournis par les supermarchés et les marchés qu’ils soient consommés ou non dans leurs locaux (division 01 or division 02)
- produits alimentaires et boissons distribués par des distributeurs automatiques sans liens avec un restaurant self-service ou similaire (par exemple, restaurants automatiques) (01.1.9.1 ou 02.1)
- achats de tabac ( 02.3.0)
- services de restauration dans les transports publics, s'ils ne sont pas facturés séparément ( 07.3)
- services de livraison d'aliments et de boissons, s'ils sont facturés séparément ( 07.4.9.2)
- services de restauration dans les établissements fournissant des services récréatifs, culturels, sportifs ou de divertissement, s'ils ne sont pas facturés séparément (09.4.6, 09.6.1.0, 09.6.2.0, 09.6.9.0)
- droits d'entrée dans les établissements de danse et les boîtes de nuit ( 09.4.6.1)
- services de restauration fournis dans le cadre de voyages à forfait, s'ils ne sont pas facturés séparément ( 09.8.0.0)
- services de restauration fournis par les hôtels ou autres établissements d'hébergement, s'ils ne sont pas facturés séparément du logement ( 11.2)
