Division 02 : Boissons alcoolisées, tabac et stupéfiants
La division 02 couvre l'achat de boissons alcoolisées ( 02.1), de produits du tabac ( 02.3) et de stupéfiants ( 02.4), quel que soit l'endroit où ils sont consommés, à l'exclusion de l'achat de ces produits dans des établissements tels que les restaurants par l'intermédiaire de leurs services de restauration.
La division 02 comprend également les boissons faiblement alcoolisées et les boissons non alcoolisées qui sont généralement alcoolisées, telles que la bière non alcoolisée. Les services de production d'alcool pour la consommation propre ( 02.2) sont également inclus dans cette division.
La division 02 exclut les boissons alcoolisées achetées pour consommation immédiate, par exemple dans les hôtels, les restaurants, les cafés, les bars et les kiosques, ainsi qu'auprès des vendeurs ambulants et des distributeurs automatiques ( 11.1.1).
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026