- Division 11 : Services de restauration et d'hébergement
- Groupe 11.1 : Services de restauration et de débits de boissons
- Classe 11.1.1 : Restaurants, cafés et similaires (S)
Sous-classe 11.1.1.1 : Restaurants, cafés et établissements similaires — service complet (S)
Services de restauration fournis par des restaurants, des cafés et des établissements de restauration similaires offrant un service complet consistant en un service de serveur à des clients individuels assis à des tables, avec ou sans animation.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- denrées alimentaires et les boissons fournies par des établissements à service complet servant principalement des boissons : cafés, buffets, bars, salons de thé, etc.
- aliments et boissons fournis par les restaurants à service complet, cafés et autres établissements similaires et consommés en dehors de leurs locaux ; aliments et boissons fournis par les restaurants à service complet, cafés et autres établissements similaires et livrés à domicile
- services complets de restauration dans les hôtels ou autres établissements d'hébergement, s'ils sont facturés séparément de l'hébergement
- services complets de restauration dans les établissements fournissant des services récréatifs, culturels, sportifs ou de divertissement (théâtres, cinémas, stades, piscines, complexes sportifs, musées, galeries d'art, boîtes de nuit, établissements de danse et autres installations similaires), s'ils sont facturés séparément
- tabac consommé avec une chicha ou une pipe à narguilé dans les restaurants, cafés ou salons de chicha
- pourboires et gratifications
Cette sous-classe ne comprend pas
- produits alimentaires et boissons fournis par les supermarchés et les marchés qu’ils soient consommés ou non dans leurs locaux (division 01 ou division 02)
- achats de tabac ( 02.3.0)
- services de restauration dans les transports publics, s'ils ne sont pas facturés séparément ( 07.3)
- services de livraison d'aliments et de boissons, s'ils sont facturés séparément ( 07.4.9.2)
- services de restauration dans les établissements fournissant des services récréatifs, culturels, sportifs ou de divertissement, s'ils ne sont pas facturés séparément (09.4.6, 09.6.1.0, 09.6.2.0, 09.6.9.0)
- droits d'entrée dans les établissements de danse et les boîtes de nuit ( 09.4.6.1)
- services de restauration fournis dans le cadre de voyages à forfait, s'ils ne sont pas facturés séparément ( 09.8.0.0)
- services de restauration fournis par les hôtels ou autres établissements d'hébergement, s'ils ne sont pas facturés séparément du logement ( 11.2)
