2026-02-13T14:50:04.318+01:00
- Division 06 : Santé
- Groupe 06.1 : Médicaments et produits de santé
- Classe 06.1.1 : Médicaments (ND)
- Sous-classe 06.1.1.2 : Médicaments à base de plantes et produits homéopathiques (ND)
Poste 06.1.1.2.1 : Médicaments à base de plantes et produits homéopathiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Ce poste comprend
- herbes, matières végétales, préparations à base de plantes et produits finis à base de plantes qui contiennent, en tant que principes actifs, des parties de plantes, d'autres matières végétales ou des combinaisons de celles-ci, qui sont généralement utilisées dans la médecine traditionnelle et complémentaire
- médicaments homéopathiques préparé conformément à une procédure de fabrication homéopathique décrite par une pharmacopée d'usage officiel ou d'autres documents officiels et qui peut contenir plusieurs préparations homéopathiques
Ce poste ne comprend pas
- médicaments à base de plantes et produits homéopathiques fournis directement par un prestataire de soins de santé à des patients ambulatoires (sans nuitée) ou à des patients hospitalisés (avec nuitée) pour consommation ou utilisation en dehors d'un établissement de santé sont à classer avec les services ambulatoires ( 06.2) ou les services hospitaliers ( 06.3), s'ils ne sont pas facturés séparément du service
