Groupe 06.3 : Services de soins hospitaliers
La principale distinction entre les services de soins ambulatoires ( 06.2) et les services de soins hospitaliers ( 06.3) repose sur la nécessité ou non d'un séjour d'une nuit. Le type de prestataire n'est pas pertinent : il peut s'agir d'un hôpital, d'un établissement de soins infirmiers ou d'un établissement qui, tout en étant classé comme prestataire de soins ambulatoires, effectue occasionnellement des procédures nécessitant une nuitée.
Il peut également s'agir d'un établissement de santé au sein de tout type d'établissement qui accueille des patients nécessitant un séjour d'une nuit. Les hôpitaux et les sanatoriums pour tuberculeux sont souvent organisés de manière à inclure l'hébergement en même temps que le traitement médical, qui est l'objectif principal du séjour dans ce type d'établissement.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Ce groupe comprend
- services de soins hospitaliers comprenant les traitements et/ou les soins, y compris soins dentaires, qui nécessitent un séjour d'une nuit
- tous services médicaux nécessaires à la fourniture des prestations de soins hospitaliers pendant la nuit, même s'ils sont facturés séparément (par exemple, analyses de laboratoire, services d'imagerie diagnostique)
- médicaments et produits de santé (médicaux, d'assistance) nécessaires à la prestation des services d'hospitalisation pendant la nuit, même s'ils sont facturés séparément
Ce groupe comprend aussi
- services d'hébergement des patients, y compris service des repas et nettoyage, même s'ils sont facturés séparément, et accueil des membres de la famille du patient pendant la nuitée
- soins de beauté effectués dans les hôpitaux (par exemple, chirurgie esthétique, autre chirurgie reconstructive)
Ce groupe ne comprend pas
- soins hospitaliers de jour sans nuité (avec ou sans admission) et traitements hospitaliers à domicile ( 06.2)
- services fournis dans un hôpital ou un établissement hospitalier sans nuitée ( 06.2), y compris services des établissements, tels que cabinets médicaux, cliniques et dispensaires, consacrés exclusivement aux soins ambulatoires ( 06.2)
- services de transport d'urgence des patients et de secours d'urgence ( 06.4.2.0)
- services fournis par les maisons de retraite non médicalisées pour personnes âgées ; les institutions non médicalisées pour personnes handicapées ; les centres de réadaptation non médicalisés fournissant principalement un soutien social à long terme ; et les villages de retraite sans services médicaux hospitaliers ( 13.3.0.2)