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Classe 06.3.1 : Services de soins curatifs et de réadaptation hospitaliers (S)
Cette catégorie comprend les soins curatifs, dentaires et de réadaptation nécessitant une nuitée. L'objectif principal des soins curatifs administrés pendant la nuit est de soulager les symptômes d'une maladie, d'une affection ou d'une blessure, d'en réduire la gravité ou de se prémunir contre l'exacerbation ou les complications susceptibles de mettre la vie en danger ou de constituer une menace pour le fonctionnement normal. Les services de réadaptation en milieu hospitalier qui nécessitent un séjour d'une nuit sont fournis afin d'atteindre et de maintenir un fonctionnement optimal.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette classe comprend
- services curatifs et de réadaptation fournis pour des traitements et/ou des soins (y compris traitements et/ou soins dentaires) qui nécessitent un séjour d'une nuit, tels qu'ils sont dispensés par tous les types de prestataires (par exemple, hôpitaux, établissements de soins infirmiers et établissements qui, bien que classés comme prestataires de soins ambulatoires, pratiquent occasionnellement des procédures nécessitant un séjour d'une nuit ; établissements de désintoxication pour alcooliques et toxicomanes (autres que hôpitaux agréés) ; maisons de convalescence et hôpitaux pour malades mentaux ; et autres types d'établissements de santé situés dans un établissement qui accueille des patients qui nécessitent un séjour d'une nuit)
- tous services médicaux nécessaires pour fournir des services de soins aux patients hospitalisés pendant la nuitée, même s'ils sont facturés séparément (par exemple, tests de laboratoire, services d'imagerie diagnostique)
- médicaments et produits de santé (médicaux, d'assistance) nécessaires à la prestation de services aux patients hospitalisés pendant la nuit, même s'ils sont facturés séparément
Cette classe comprend aussi
- services d'hébergement des patients, y compris service des repas et nettoyage, même s'ils sont facturés séparément des services de soins hospitaliers ; et hébergement des proches du patient, s'il est indispensable, même s'il est facturé séparément
- soins de beauté effectués dans les hôpitaux (par exemple, chirurgie esthétique, autre que chirurgie reconstructive)
Cette classe ne comprend pas
- soins hospitaliers de jour (avec ou sans admission mais sans nuitée) et traitements hospitaliers à domicile ( 06.2)
- services reçus dans des hôpitaux ou des établissements hospitaliers sans nuitée ( 06.2), y compris les services des établissements, tels que cabinets médicaux, cliniques et dispensaires, consacrés exclusivement aux soins ambulatoires ( 06.2)
- services de transport d’urgence des patients et de secours d'urgence ( 06.4.2.0)
- services fournis par les maisons de retraite non médicalisées pour personnes âgées ; les institutions non médicalisées pour personnes handicapées ; les centres de réadaptation non médicalisés fournissant principalement un soutien social à long terme ; et les villages de retraite sans services médicaux hospitaliers ( 13.3.0.2)