2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
- Division 50 : Transport par eau
- Groupe 50.1 : Transports maritimes et côtiers de passagers
- Classe 50.10 : Transports maritimes et côtiers de passagers
Sous-classe 50.10Y : Transports maritimes et côtiers de passagers
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le transport maritime et côtier, régulier ou non, de passagers :
- exploitation de bateaux d'excursion, de croisière ou de tourisme
- exploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc.
- l'exploitation d'autres moyens de transport maritime ou côtier de passagers
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier (par exemple, pour des sorties de pêche)
- le transport par ferry de passagers avec ou sans véhicule
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de restauration et de bar à bord des navires, lorsqu'elles sont assurées par des unités distinctes, voir 56.11G, 56.30Y
- la location de bateaux de plaisance et de yachts sans équipage, voir 77.21Y
- la location de bateaux ou navires commerciaux sans équipage, voir 77.34Y
- l’exploitation de casinos flottants qui ne transportent pas de voyageurs, voir 92.00Y