2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section O : ACTIVITÉS DE SERVICE ADMINISTRATIF ET DE SOUTIEN
- Division 77 : Activités de location et location-bail
- Groupe 77.2 : Location et location-bail de biens personnels et domestiques
- Classe 77.21 : Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport
Sous-classe 77.21Y : Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la location d'équipements de loisirs et de sport, par exemple :
- les bateaux de plaisance, péniches d’habitation mobiles, canoës, voiliers et yachts sans opérateur
- les bicyclettes, y compris les bicyclettes à assistance électrique
- les skis
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de bateaux de plaisance et de voiliers avec équipage, voir 50.10Y, 50.30Y
- la fourniture d'hébergement de courte durée dans des péniches fixes, voir 55.20Y
- la location de péniches fixes à titre de résidence principale, voir 68.20G
- la location de bandes vidéo et disques vidéo, voir 77.22Y
- la location d'autres biens personnels et domestiques, voir 77.22Y
- la location et location-bail de matériel de transport par eau de passagers ou marchandises (par exemple bateaux, navires, aéroglisseurs, sans opérateur), voir 77.34Y
- la location d'équipements de loisir et d’agrément faisant partie intégrante des installations récréatives, voir 93.29Y