2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.7 : Commerce de gros de véhicules automobiles, de motocycles et de leurs pièces et accessoires
- Classe 46.73 : Commerce de gros de motocycles et de pièces et accessoires pour motocycles
Sous-classe 46.73Y : Commerce de gros de motocycles et de pièces et accessoires pour motocycles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de motocycles neufs et d'occasion, y compris les cyclomoteurs
- le commerce de gros de pièces et d'accessoires pour motocycles
- le commerce de gros d'équipements de protection pour les motocyclistes
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des commissionnaires spécialisés dans le commerce de gros des motocycles, voir 46.18Y
- le commerce de gros de bicyclettes, de bicyclettes électriques et de leurs pièces et accessoires, voir 46.49Y
- la location de motocycles, voir 77.11Y
- la réparation et l’entretien des motocycles, voir 95.32Y