2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.1 : Intermédiaires du commerce de gros
- Classe 46.18 : Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
Sous-classe 46.18Y : Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros de jeux et de jouets, d'articles de sport, de bicyclettes, de livres, de journaux, de magazines et d'articles de papeterie, d'instruments de musique, de montres, d'horloges et de bijoux, et de matériel photographique et optique
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers, de camions, de remorques et de semi-remorques, de véhicules de camping (par exemple caravanes et camping-cars), de motocycles (y compris les cyclomoteurs), de dispositifs de transport personnel motorisés et de matériel roulant ; ces véhicules à moteur incluent les véhicules électriques
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules automobiles et de pièces détachées et d'accessoires pour motocycles, engins de transport personnel motorisés et matériel roulant
- les activités d’intermédiaire du commerce de gros de déchets
- les activités des maisons de vente aux enchères en gros de biens de tiers en matière de véhicules automobiles, y compris les ventes aux enchères en gros de véhicules automobiles sur internet
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros pour compte propre, voir groupes 46.2 à 46.9
- les activités des commissionnaires qui assument la propriété des biens, même s'ils agissent au nom d'un tiers, voir groupes 46.2 à 46.9
- les activités des agents d'assurance, voir 66.22Y
- les activités des agents immobiliers, voir 68.31Y