2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 30 : Fabrication d’autres matériels de transport
- Groupe 30.3 : Construction aéronautique et spatiale
- Classe 30.31 : Construction aéronautique et spatiale civile
Sous-classe 30.31Y : Construction aéronautique et spatiale civile
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, y compris à des fins sportives ou récréatives
- la construction d'hélicoptères
- la construction de planeurs et de deltaplanes
- la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
- la fabrication de parties et d'accessoires pour les aéronefs de cette sous-classe :
- grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, empennages, gouvernes, trains d’atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles
- hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères
- moteurs d'aéronefs civils
- turboréacteurs et les turbopropulseurs des types généralement utilisés pour les aéronefs civils
- pièces destinées à être utilisées exclusivement ou principalement avec des moteurs à piston à combustion interne pour aéronefs civils
- la fabrication d'appareils d'entraînement au vol au sol
- la fabrication de missiles à des fins spatiales et civiles
- la fabrication d'engins spatiaux et de véhicules de lancement, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales, de navettes spatiales
- la fabrication d'aéronefs civils sans pilote (drones)
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la révision et la transformation d'aéronefs civils ou de moteurs d'aéronefs
- la fabrication de sièges d'avions civils
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de parachutes, voir 13.96Y
- la fabrication de missiles à des fins militaires, voir 25.30Y
- la fabrication d'équipements de télécommunication pour satellites, voir 26.30Y
- la fabrication d'instruments de bord et d'instruments aéronautiques, voir 26.51Y
- la fabrication de systèmes de navigation aérienne, voir 26.51Y
- la fabrication d’appareils d'éclairage pour avions, voir 27.40Y
- la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs non destinés aux véhicules automobiles ou motocycles, voir 28.11Y
- la fabrication de dispositifs de lancement d'avions, de catapultes pour porte-avions et d'équipements connexes, voir 28.99Y
- la fabrication de pièces d'allumage et d'autres pièces électriques pour les moteurs à combustion interne, voir 29.31Y
- la construction aéronautique et spatiale militaire, voir 30.32Y
- la fabrication de drones destinés à des usages militaires, voir 30.32Y
- la fabrication de drones destinés à des usages récréatifs, voir 32.40Y
- la réparation et l’entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux civils, voir 33.16Y