2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
- Groupe 25.3 : Fabrication d’armes et de munitions
- Classe 25.30 : Fabrication d’armes et de munitions
Sous-classe 25.30Y : Fabrication d’armes et de munitions
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'armes de guerre (par exemple pièces d'artillerie, lance-roquettes, lance-flammes, lance-grenades, tubes de torpilles et lanceurs similaires, mitrailleuses)
- la fabrication de pistolets, de fusils et de carabines
- la fabrication de fusils et de pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, etc.
- la fabrication de munitions de guerre
- la fabrication de cartouches pour fusils de chasse, revolvers et pistolets automatiques
- la fabrication de bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense ainsi que de leurs munitions
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de capsules à percussion, de détonateurs ou de fusées de signalisation, voir 20.59Y
- la fabrication de coutelas, d'épées, de baïonnettes, etc., voir 25.61Y
- la fabrication de matériel de visée optique pour armes à feu, voir 26.70Y
- la fabrication de carrosseries pour véhicules blindés, voir 29.20Y
- la construction de navires et de bateaux militaires, voir 30.13Y
- la construction de véhicules aériens et spatiaux militaires, voir 30.32Y
- la fabrication de chars et d'autres véhicules blindés et motorisés de combat, voir 30.40Y