2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.9 : Fabrication d’autres machines d’usage spécifique
- Classe 28.99 : Fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
Sous-classe 28.99Y : Fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton et d'autres matériaux (à l'exception des produits agricoles et des textiles)
- la fabrication de machines à imprimer et à relier et de machines pour les activités d'impression sur divers matériaux
- la fabrication de machines pour la production de tuiles, de briques, de pâtes céramiques façonnées, de tuyaux, d'électrodes en graphite, de craies pour tableaux noirs, etc.
- la fabrication de machines pour la fabrication de semi-conducteurs
- la fabrication de machines à former les moules de fonderie
- la fabrication de robots industriels multitâches à usage spécifique
- la fabrication de diverses machines et équipements à usage spécifique, par exemple :
- machines pour l’assemblage de lampes, tubes (valves) ou ampoules, électriques ou électroniques
- machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou de la verrerie, des fibres ou des fils de verre
- machines ou appareils pour la séparation isotopique
- la fabrication de matériel de réglage de la géométrie et d'équilibrage des pneus ; matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
- la fabrication d’appareillages dits « de graissage centralisé »
- la fabrication de dispositifs de lancement d'aéronefs, de catapultes pour porte-avions et d'équipements connexes
- la fabrication d'équipements automatiques pour salles de bowling (par exemple les machines à requiller)
- la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines
- la fabrication de machines à comprimer les déchets
- la fabrication de machines à enduire
- la fabrication de tourniquets
- la fabrication de systèmes d'enroulement utilisés pour enrouler ou relâcher le gréement courant
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'appareils ménagers, voir groupe 27.5
- la fabrication de photocopieuses, voir 28.23Y
- la fabrication de machines ou d'équipements pour le travail du caoutchouc dur, du plastique dur ou du verre froid, voir 28.42Y
- la fabrication de lingotières, voir 28.91Y
- la fabrication de machines pour la fabrication additive, voir 28.97Y