2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 29 : Industrie automobile
- Groupe 29.3 : Fabrication d’équipements automobiles
- Classe 29.32 : Fabrication d’autres équipements automobiles
Sous-classe 29.32Y : Fabrication d’autres équipements automobiles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de diverses pièces et accessoires pour véhicules automobiles, par exemple :
- boîtes de vitesses, embrayages, freins, essieux, roues, amortisseurs
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour carrosseries ou habitacles de véhicules automobiles, par exemple :
- pare-chocs, ceintures de sécurité, airbags de sécurité, rétroviseurs
- la fabrication de sièges de voiture, y compris de sièges pour bébés et enfants
- la fabrication de climatiseurs pour véhicules automobiles
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de pneus, voir 22.11Y
- la fabrication de tuyaux et de courroies en caoutchouc et d'autres produits en caoutchouc, voir 22.12Y
- la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs non destinés aux véhicules automobiles ou motocycles, voir 28.11Y
- la fabrication de pompes pour véhicules automobiles et moteurs, voir 28.13Y
- la réparation, l’entretien et la transformation de véhicules automobiles, voir 95.31G, 95.31H