2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 30 : Fabrication d’autres matériels de transport
- Groupe 30.9 : Fabrication de matériels de transport n.c.a.
- Classe 30.91 : Fabrication de motocycles
Sous-classe 30.91Y : Fabrication de motocycles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de motocycles et de cyclomoteurs
- la fabrication de moteurs pour motocycles
- la fabrication de side-cars pour motocycles
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour motocycles (par exemple freins, boîtes de vitesses, embrayages, roues, silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties)
- la fabrication de pistons, segments de piston et carburateurs pour motocycles
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de pneumatiques en caoutchouc, du type utilisé pour les motocycles, voir 22.11Y
- la fabrication de bicyclettes, voir 30.92Y
- la fabrication de cycles équipés d’un moteur électrique auxiliaire, voir 30.92Y
- la fabrication de voitures pour personnes en situation de handicap, voir 30.92Y
- la fabrication d‘engins de déplacement personnel motorisés (par exemple planches à roulettes électriques, trottinettes), voir 30.92Y