2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 13 : Fabrication de textiles
- Groupe 13.9 : Fabrication d’autres textiles
- Classe 13.95 : Fabrication de textiles non-tissés et articles non-tissés
Sous-classe 13.95Y : Fabrication de textiles non-tissés et articles non-tissés
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend la fabrication de textiles non-tissés, même imprégnés, enduits ou recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques ou du caoutchouc. Elle comprend également la fabrication de non-tissés dans lesquels les matières plastiques ou le caoutchouc constituent la substance de liaison.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de feuilles non tissées utilisées pour la production de pansements pour plaies
- la fabrication de toiles non tissées utilisées pour la production de lingettes pour bébés
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles confectionnés à partir de textile non-tissé, par exemple :
- linge de lit, de table, de toilette et de cuisine, en textile non-tissé, voir 13.92Y
- rideaux en textile non-tissé, voir 13.92Y
- serpillières, lavettes, chamoisettes et articles similaires pour le nettoyage, en non-tissé, voir 13.92Y
- vêtements en textile non-tissé, voir 14.29Y
- couches et langes pour bébés, culottes menstruelles en non-tissé, voir 17.22Y
- papiers peints en textile non-tissé, voir 17.24Y
- champs opératoires à usage unique, utilisés lors des interventions chirurgicales, en textile non-tissé, voir 32.50Y
- masques de protection individuels (par exemple FFP2, FFP3, masques chirurgicaux), voir 32.50Y