2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 17 : Industrie du papier et du carton
- Groupe 17.2 : Fabrication d’articles en papier ou en carton
- Classe 17.22 : Fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Sous-classe 17.22Y : Fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique :
- serviettes à démaquiller
- mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table
- papier hygiénique
- serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés
- plateaux, plats, tasses et gobelets
- la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles en ces ouates : serviettes et tampons hygiéniques, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'ouate de cellulose, voir 17.12Y